Clause 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Service Public FR
Terms
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Clause 02
Champ d'application des services
Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des dirigeants. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.
EU Commission
Core Terms
Les modalités de paiement doivent être convenues avant la fourniture des services. Les informations de paiement doivent être fournies conformément aux instructions sur le site.
03
Primary clause
Paiements et commerciaux
Les modalités de paiement doivent être convenues avant la fourniture des services. Les informations de paiement doivent être fournies conformément aux instructions sur le site.
Reference
WIPO
04
Supporting clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Veuillez consulter les détails spécifiques lors de l'utilisation de nos services.
Reference
HCCH
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
05
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
Reference
Service Public FR
06
Avertissement de responsabilité
Nous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
Reference
EU Commission
Legal SummarySections 07–08
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07Clause Reference
Droit applicable et litiges
WIPOLes présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08Clause Reference
Contact et mises à jour
HCCHPour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via le formulaire de contact disponible sur le site.